Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VELSOIE
Numéro de dépôt :
970079
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
Roubaix
Présentation de la marque VELSOIE
Déposée le 29 avril 1976 par la Société Anonyme (SA) Motte-Bossut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roubaix), la marque française « VELSOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VELSOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VELSOIE est expirée depuis le 29 avril 1986.
Motte-Bossut a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539